Fonds de l'APÉTS
Responsable du Fond : M. Ali Gharbi, (Trésorier de l'exécutif)
Pour contribuer : Remplir le formulaire de contribution, le signer et l'acheminer à M. Ali Gharbi, Trésorier.Objectif du Fond : FAPÉTS (Fonds de Développement de l'APÉTS) est un Fond créé sur une
base de participation volontaire des professeurs réguliers de L'ÉTS et fonctionne sous la bannière du Fonds de développement de l'ETS (FDÉTS). Le Fonds a pour but de développer des activités professionnelles (d'enseignement et de recherche) des professeur(e)s et de favoriser la participation de l'APÉTS au développement de la communautés de l'ÉTS, particulièremenr celui des professeur(e)s et des étudiant(e)s .
Les dons au FAPÉTS pourraient prendre plusieurs formes :
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Dons des professeurs(es) sur une base volontaire: Soit par prélèvement direct de salaire, soit par dégagement de la rémunération de différents travaux exécutés par les professeurs (projet synthèse, projet spéciaux, T.P. des cours, prime de maîtrise et doctorat, de cours d'été, et autres).
Dons des particuliers bienfaisants (internes ou externes).
Dons des compagnies avec lesquelles les professeurs ont des projets ou/et affinités de collaboration en enseignement et recherche.
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Campagne de collecte des fonds.
Les principes de fonctionnement du FDAPTS sont les suivants :
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Une nouvelle unité budgétaire est créée afin de recevoir les dons au FAPÉTS Le gestionnaire de cette unité est le trésorier de l'APÉTS. Le président de l'APÉTS aura également accès à cette unité budgétaire ;
Les formulaires transmis aux professeurs pour indiquer leur intention quant au versement des sommes qui leur sont dues (tels que : primes d'été, versements pour encadrements individualisés, salaire pour responsabilité de travaux pratiques,…etc), offrent un nouveau choix,soit de verser le montant au FAPÉTS. Des formulaires similaires émanant du bureau des relations internationales et du service du perfectionnement permettront aux professeurs de faire des dons à partir des rémunérations provenant de projets de coopération internationale et des séminaires de perfectionnement ;
Le Décanat de la gestion des ressources, le bureau de relation internationale et le service de perfectionnement transmettront l'information concernant toute transaction dans le FAPÉTS par les professeurs au Service des finances et transmettront également copie au trésorier de l'APETS ;
Les montants reçus au Service des finances pour le FAPÉTS, seront versés à chaque cycle de paie à l'unité budgétaire de l'APETS créée à cette fin. Le Service des finances fournira au trésorier de ce fonds, les détails des transactions ;
Une contribution du 10 % de l'École est versé au FAPÉTS au moment où ce fonds reçoit les dons des professeurs ;
Le FAPÉTS fonctionne sous la bannière du FDÉTS et en conséquence, les donneurs (professeurs(es), particuliers, compagnie, etc.) au FAPÉTS recevront un reçu émis par l'ÉTS à la fin de l'année pour fin d'impôt.
L'École prend en charge le placement de l'argent (non utilisé) du FAPÉTS, au même titre que celui du FDÉTS.
Chaque année, avec l'approbation de L'APÉTS, un montant d'argent sera transféré du FAPÉTS au FDÉTS avec des objectifs bien précis tels que bourse pour les étudiants, investissement pour le développement des laboratoires ou contribution à la construction de la résidence des étudiants….etc.
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Un professeur siégera comme membre représentant au comité formé annuellement pour participer à la distribution des fonds transférés.
Ali Gharbi,.
Trésorier de l'APÉTS.
Responsable du FAPÉTS.